Ci-dessous, tu trouveras un sommaire des articles présents dans les statuts de l’association. Le document complet se trouve ici : statuts_aessp_22.03.2012
TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1 Statut
Art. 2 Siège
Art. 3 Buts
Art. 4 Moyens
Art. 5 Financements
TITRE DEUXIEME : MEMBRES
Art. 6 Définition
TITRE TROISIEME : ORGANISATION
Art. 7 Organes
Art. 8 Dispositions communes
Chapitre I : l’Assemblée Générale (AG)
Art. 9 Statut
Art. 10 Composition
Art. 11 Sessions ordinaires
Art. 12 Sessions extraordinaires
Art. 13 Tâches
Art. 13bis Elections
Art. 14 Débat
Art. 15 Votations
Chapitre II : le Comité
Art. 16 Statut
Art. 17 Composition
Art. 18 Tâches
Art. 19 Convocation et ordre du jour
Art. 20 Votations
Art. 21 Révocation
Chapitre III : les Groupes de Travail (GT)
Art. 22 Statut
Art. 23 Election
Art. 24 Composition
Art. 25 Autonomie
Chapitre IV : les Vérificatrices des comptes
Art. 26 Composition et élection
Art. 27 Tâches
TITRE QUATRIEME : DISPOSITIONS FINALES
Art. 28 Dissolution
Art. 29 Révision
Art. 30 Entrée en vigueur
